Le Droit et la Règlementation RH


Le cadre spécifique du Tourisme et de l'Economie Sociael. Le droit social et la règlementation du travail sont de plus en plus complexes, parfois contradictoires voire inapplicables.

Certains contrats de travail (contrats saisonniers, contrat aidés et gestion des artistes) méritent une halte. Les élections des représentants du personnel sont aussi un moment important. Enfin, j’ai souhaité présenter deux situations particulières (le travail de nuit et la reprise de personnel) qui nécessitent une bonne connaissance du droit social.

4 - La santé et la sécurité au travail

L'établissement est très encadré en matière de santé et de sécurité. Les services opérationnels font l’objet de vérifications annuelles et de contrôles règlementaires. C’est pourquoi le registre unique de sécurité et le respect des procédures sont pilotés par le directeur d’exploitation. J’ai tenté, sans succès, de numériser ces documents en 2011.

Je suis en charge du
  • suivi des visites médicales,
  • des problématiques liées à la pénibilité,
  • du suivi et du renouvellement des habilitations.
Les normes d’hygiène et de sécurité sont vitales :
  • norme HACCP au sein des services cuisine, salle, et hébergement,
  • normes et habilitations électriques concernant les manipulations et les accès aux locaux techniques,
  • normes SSI (Système de Sécurité Incendie),
  • normes physiques, chimiques et bactériologiques (piscine, spa, eau potable).
Je suis chargé :
  • de suivre un certain nombre d’obligations réglementaires (évolution des habilitations, présence des consignes de sécurité spécifiques),
  • de tenir compte des échéances de renouvellement des habilitations (haute et basse tension par ex.),
  • d’assurer l’accueil et la formation des nouveaux salariés (règlement intérieur).
La gestion des Ressources humaines nécessite une écoute active et de l'empathie. Nous sommes parfois amenés à faire de la médiation dans des conflits engageant plusieurs salariés.
La pression sociale, le management directif, l'optimisation économique peut parfois entraîner du mal-être.
Aujourd'hui, les soft-skills, le bien-être au travail sont des enjeux importants.

Je tiens compte de ces éléments dans l’élaboration du plan de formation (voir chapitre) en programmant les actions nécessaires :
  • formation du personnel aux consignes incendie (Union des Sapeurs-Pompiers 07),
  • habilitations électriques concernant les personnels techniques,
  • formation SST (Sauveteur et Secouriste du Travail),
  • formation aux normes HACCP.
La plupart de ces actions ne sont cependant pas considérées comme des actions de formation, de par leur caractère obligatoire (habilitations). Je mets à jour les consignes de sécurité (affichage et Book RH) :
  • liste des personnels titulaires de la formation SST et les Sapeurs-Pompiers volontaires chargés des interventions et de l’évacuation.

S’agissant de la pénibilité, j’ai missionné une de mes stagiaires sur le sujet en 2013 qui a rédigé son mémoire de fin d’étude sur le sujet. La visite médicale et la prévention des risques font aussi partie des attributions RH à ne pas négliger.
Le Domaine Lou Capitelle n’étant pas doté d’un CHSCT, il était difficile d’évoquer davantage les problématiques de santé et de sécurité. J’étais cependant en charge des relations avec la médecine du travail et l’inspection du travail concernant ces problématiques.

Aptitudes :

L'écoute, l'empathie et la pédagogie sont au coeur de notre métier.

A suivre :

Le travail de nuit